Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: LOGEMENT SOCIAL

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• La délégation de compétence des aides à la pierre - Produire des logements sociaux dans les métropoles

  • BEGASSAT, Luc

  • KISSELEFF, Igor

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: mai 2023 Affaire n°014475-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)

  • WEBER, Alain

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • LAMY, Guillaume

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010304-02

  • Accéder à la notice

  
• Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)

  • WEBER, Alain

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • LAMY, Guillaume

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010304-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

  • DUPONT, Hervé

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation

  • SCHMIT, Philippe

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01

  • Accéder à la notice

  
• Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)

  • WELLHOFF, François

  • MAINAUD, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°007254-01

  • Accéder à la notice

  

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